Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DES VINS DE QUALITE A PRIX RAISONNABLES POUR DES GENS RAISONNABLES DE QUALITE.
COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3163455
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
10/05/2012
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Présentation de la marque "DES VINS DE QUALITE A PRIX RAISONNABLES POUR DES GENS RAISONNABLES DE QUALITE.

Déposée le 10 mai 2002 par la société COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « "DES VINS DE QUALITE A PRIX RAISONNABLES POUR DES GENS RAISONNABLES DE QUALITE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la société COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) BEAUMONT DU VENTOUX,84340 MALAUCENE - 84340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 925 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) BEAUMONT DU VENTOUX,84340 MALAUCENE - 84340 - France.

La marque "DES VINS DE QUALITE A PRIX RAISONNABLES POUR DES GENS RAISONNABLES DE QUALITE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DES VINS DE QUALITE A PRIX RAISONNABLES POUR DES GENS RAISONNABLES DE QUALITE. est expirée depuis le 10 mai 2012.

COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : VENTOUX VELO VINS , CHATEAU BAUVAIS , DOMAINE DE SAINT-MARC , LOU MOULIN , CHATEAU LA RIPERTE


COOPERATIVE VINICOLE - BEAUMONT DU VENTOUX,84340 MALAUCENE - 84340 - France - SIREN 78320592500010


COOPERATIVE VINICOLE - BEAUMONT DU VENTOUX,84340 MALAUCENE - 84340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Vin